Protéger ses poèmes

Protéger vos poèmes est une nécessité, surtout si vous envisagez de les partager ou de les publier. Voici quelques démarches que je vous conseille pour assurer leur protection et leurs droits d’auteur (article rédigé à l'aide de Tchat GPT) :

1. Protection automatique par le droit d’auteur

• En France (et dans de nombreux pays), vos poèmes sont automatiquement protégés par le droit d’auteur dès leur création, sans qu’aucune formalité ne soit nécessaire. Cependant, en cas de litige, vous devez prouver leur antériorité.

2. Démontrer l’antériorité :

a. Envoi à soi-même par courrier recommandé

• Imprimez vos poèmes et envoyez-les à votre propre adresse en lettre recommandée avec accusé de réception.

• Conservez l’enveloppe scellée, car le cachet de La Poste fait office de preuve en cas de litige.

Étapes :

1. Imprimez vos poèmes en indiquant la date et votre nom.

2. Glissez-les dans une enveloppe et fermez-la hermétiquement.

3. Rendez-vous à La Poste et envoyez-vous cette enveloppe en lettre recommandée avec accusé de réception.

4. Lorsque vous recevez l’enveloppe, ne l’ouvrez pas. Conservez-la scellée dans un endroit sûr.

Avantages :

• Simple et économique.

• Reconnu comme preuve d’antériorité grâce au cachet de La Poste.

Limites :

• La preuve est valide uniquement en cas de litige.

• Il faut être rigoureux pour ne pas ouvrir l’enveloppe.

b. Horodatage numérique (certificat électronique)

• Utilisez une plateforme spécialisée pour horodater vos écrits (par exemple, via des services comme CNIL, Cléo, ou CopyrightDepot). Personnellement, j'utilise le serveur accadémique Zenodo hébergé par le CERN.

• Ce dépôt est une preuve électronique avec un horodatage reconnu légalement car personne ne peut l'effacer.

Services recommandés :

• CopyrightDepot (www.copyrightdepot.com) : Fournit un certificat horodaté pour un coût modéré.

• Clefs de Voûte ou Arkhineo : Services d’archivage électronique certifié en France.

• Blockchain : Plateformes comme Po.et ou Bitiou permettent un enregistrement sécurisé via la blockchain.

Étapes :

1. Inscrivez-vous sur l’une de ces plateformes.

2. Téléchargez vos poèmes au format PDF ou texte.

3. Payez les frais (généralement entre 10 et 50 € selon la durée de conservation).

4. Recevez un certificat horodaté et conservez-le.

Avantages :

• Preuve instantanée, facilement utilisable en justice.

• Pas besoin de conserver des documents physiques.

Limites :

• Dépend d’un service tiers.

• Coût légèrement plus élevé que le courrier recommandé.

c. Dépôt auprès d’un organisme officiel

Vous pouvez déposer vos poèmes auprès de :

• • La SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) pour des œuvres littéraires.

  • L’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) pour un dépôt auprès d’un registre officiel.

  • Un notaire ou huissier de justice pour une preuve irréfutable.

Dépôt auprès d’un organisme officiel

INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)

• Dépôt en ligne via www.inpi.fr.

• Frais : environ 35 € pour une enveloppe Soleau (support officiel de dépôt d’œuvres).

SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques)

• Réservée aux œuvres littéraires et dramatiques.

• Frais : à partir de 15 € pour une œuvre numérique.

Étapes pour l’INPI ou la SACD :

1. Créez un compte sur leur site.

2. Téléchargez vos poèmes (format PDF recommandé).

3. Payez les frais et recevez une preuve de dépôt.

Avantages :

• Preuve officielle reconnue en France et à l’international.

• Conservation garantie pendant plusieurs années.

Limites :

• Frais plus élevés qu’un courrier ou un certificat numérique.

3. Publication (même limitée)

• Publier vos poèmes sur une plateforme reconnue (un blog, un livre, ou une revue) peut servir de preuve publique de votre antériorité.

• Attention : choisissez une plateforme qui respecte les droits des auteurs et où vos poèmes ne risquent pas d’être utilisés sans autorisation.

Options :

• Blog personnel ou réseau social (avec mention copyright).

• Revues littéraires en ligne : Ex. Wattpad, Medium, ou une plateforme dédiée à la poésie.

• Auto-édition : Publiez un recueil via Amazon Kindle Direct Publishing ou Lulu.

Avantages :

• Vous partagez vos poèmes tout en protégeant vos droits grâce à la date de publication.

• Création d’une audience.

Limites :

• Vos poèmes deviennent publics, avec un risque (minime) de plagiat.

4. Ajouter un copyright ou une licence

• Apposez une mention comme :
  © [Votre Nom/Initiales], [Année]. Tous droits réservés.

• Si vous souhaitez autoriser une utilisation limitée tout en protégeant vos droits, envisagez une licence Creative Commons.

  1. 1. Choisissez une licence sur le site officiel creativecommons.org :

     2. Exemple : CC BY-NC-ND (Attribution, Pas d’usage commercial, Pas de modifications).

     3. Ajoutez cette mention à vos œuvres.

Avantages :

• Protège vos droits tout en définissant clairement les conditions d’utilisation.

• Gratuit et reconnu internationalement.

5. Conservez vos brouillons et étapes de création

• Gardez des copies de vos premières versions, car elles peuvent prouver que vous êtes l’auteur d’une œuvre en cas de litige.

Recommandation personnalisée :

Si vous cherchez une solution simple et rapide, je vous recommande l’horodatage numérique via une plateforme reconnue comme Clefs de Voûte, Arkhineo, ou Zenodo combinée à une mention copyright. Cela garantit une bonne protection légale.

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mise à jour le 17 novembre 2024